Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO FRANCE
/
XS 507
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XS 507
CASINO FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698672
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque XS 507

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XS 507 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO FRANCE domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 236 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque XS 507 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XS 507 est expirée depuis le 6 octobre 2007.

CASINO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : XS 207 , GEM , XS JUNIOR , SUPER GEM , XS 107


CASINO FRANCE Société par actions simplifiée - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 380236695


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 6 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334347 - Publication au BOPI 2001-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Patins à glace et à roulettes; patins à roulettes en ligne; planches à roulettes; bottines-patins; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias en tant qu'articles de sport